La Lettre des ÉCOLOGISTES
MENSUEL D'INFORMATIONS DU MOUVEMENT ÉCOLOGISTE INDÉPENDANT n° 36 - JANVIER 2000
18, Ruelle aux Voeux - 70150 PIN - Tel /Fax : 03 81 58 09 12 - pviot@francemultimedia.fr
Climat : Qui sème le vent récolte la tempête
Marée noire : Laxisme !
Boycott : Français, choisissez bien votre essence
Tempête : EDF le prix du retard
Taxes locales : La faute aux écolos
Commissions : Le Mei, c'est nous !
Analyse politique : Consensus sur croissance et nucléaire
Déchets radioactifs : Bure : Ils ont signé
Nucléaire : L'attitude ambiguë des verts
Poulet à la dioxine : Le Mei contre l'Etat français
Ethique : Les dictateurs défilent au "pays des Droits de l'Homme"
OGM : La carte de France secrète des plantes transgéniques
Conseil municipal : Délibération OGM
Soja : Filière non-OGM
OGM : Faibles doses et dissémination
Nouvelles des Régions : Lorraine, Pays de la Loire
Climat : Qui sème le vent récolte la tempête
Les ouragans qui sèment la désolation dans de nombreuses régions du globe et qui viennent de balayer la France sont alimentés par l'effet de serre. Ce constat est devenu un lieu commun mais encore faut-il en tirer toutes les conséquences.
Le pétrole qui souille nos côtes ne doit pas tout à l'affrêteur de l'Erika. Cet événement et le précédent ont en effet un point commun, la voiture, à laquelle le siècle qui s'achève a tout sacrifié : la stabilité du climat, la vie de la mer, l'air des villes, des centaines de milliers d'hectares d'espace fertile et jusqu'au droit de chacun à un minimum de silence .
Le véhicule à moteur a dessiné le XX ème siècle. L'explosion des mobilités motorisées constitue un défi pour le siècle à venir.
Or, les négociations du contrat de plan entre les Départements, les Régions et l'Etat démontrent que la classe politique française n'a rien retenu de cette leçon : une fois de plus, l'essentiel des moyens sera consacré à la route et à l'avion, c'est-à-dire à semer les prochaines tempêtes et les prochaines marées noires. Etonnante mais habituelle schizophrénie du monde politique qui s'engage à réduire notre production de gaz à effet de serre, déplore le sable et les oiseaux mazoutés mais poursuit le programme autoroutier comme si de rien n'était et continue à organiser une demande soutenue en produits pétroliers.
Si, de longue date, "Administrer c'est prévoir", il est fini le temps des effets d'annonce et des habiles tergiversations. Avec celui des cataclysmes imprévus, quoique prévisibles, le temps est venu de la lucidité, de la conviction et du courage politiques.
Antoine Waechter
Président
Marée noire : par Jean-Rolland Lassalle
Le naufrage du pétrolier ERIKA et la marée noire qui, à nouveau frappe notre façade atlantique révèlent des incohérences et des insuffisances qui devraient interpeller le gouvernement à plusieurs égards.
En premier lieu, comment ne pas s'étonner du laxisme des procédures de certification des navires ? Si quelques états européens disposent d'organismes certificateurs compétents et rigoureux, leur exigence ne concerne qu'une flotte très minoritaire. La plupart des centaines de navires qui croisent quotidiennement le long de nos côtes sont autorisés à naviguer par d'obscures sociétés privées dépendantes des armateurs et la vigilance, exercée dans les ports d'escale français par les affréteurs ou les Affaires Maritimes, est purement théorique.
En second lieu, ces bateaux naviguent le plus souvent sous pavillon de complaisance. Quand, à juste titre le gouvernement "pluriel", crie haro sur ce statut "politiquement incorrect", peut-il faire oublier que la France a elle-même créé en 1997 un pavillon Kerguélen qui n'est rien d'autre que de complaisance ?
Enfin, il est ahurissant de constater le caractère dérisoire des moyens disponibles - tous pays européens confondus - pour faire face aux conséquences de ce naufrage. Le fioul lourd de l'ERIKA n'est pas un invité surprise : c'était déjà la cargaison du Tanyo naufragé en mars 1980 devant la pointe de Bretagne. On sait donc depuis vingt ans quelle résistance il oppose au pompage. N'est-il pas scandaleux qu'on en soit réduits aujourd'hui encore à implorer la providence des vents pour préserver notre environnement marin ?
Le Mouvement Ecologiste Indépendant lui suggére à Madame Voynet, Ministre de l'environnement, d'utiliser au mieux le peu d'influence qu'elle a au gouvernement pour obtenir dans les meilleurs délais :
1 l'obligation d'un agrément international - à tout le moins européen - pour tous les organismes certificateurs, qu'ils soient publics ou privés,
2 une surveillance stricte, dans les ports et en haute mer, des navires suspects ou connus pour leur dangerosité,
3 la mise en chantier d'une flotte d'intervention capable de faire face à tous les types connus de pollutions massives.
Jean Rolland Lassalle Secrétaire national 34 chemin du Pont d'Y
Tél 02 40 91 91 92 Fax 02 51 10 86 23
Boycott de TotalFina par Michel Laval
Français, choisissez bien votre essence !
Au moment où le fioul lourd issu des cuves de l'Erika commence à souiller nos côtes de l'Atlantique, le Mouvement Ecologiste Indépendant aimerait faire savoir aux français qu'ils ne sont pas impuissants face à ce type de catastrophe. Si une marée noire était inévitable depuis dimanche dernier, d'autres peuvent en effet être prévenues à l'avenir !
En l'état actuel du droit, le PDG de TotalFina a sans doute raison d'affirmer que seul l'armateur du navire est responsable, et non son affréteur. La compagnie dirigée par Mr Desmarest n'en est pas moins coupable aux yeux de la morale commune. Il appartient aux députés et au gouvernement de faire évoluer le droit de manière à responsabiliser le donneur d'ordres, et non plus uniquement ses sous-traitants. Mais cela ne saurait suffire.
Les clients des compagnies pétrolières doivent exiger d'être approvisionnés dans des conditions respectueuses de l'environnement, ce qui implique que ces compagnies cessent de sous-traiter leurs transports à des armateurs douteux employant des tankers hors d'usage sous pavillon de complaisance et des équipages sous-payés.
Le boycott de TotalFina est malheureusement le seul moyen d'établir cette exigence de façon incontestable. Les bilans environnementaux annuels des compagnies pétrolières s'intéresseront alors aux conditions de transport de leurs produits, et les actionnaires prendront en considération ces informations. D'où un cercle vertueux, plus efficace que les hypothétiques réformettes gouvernementales.
Le Mouvement Ecologiste Indépendant appelle donc les français, citoyens et consommateurs, à choisir judicieusement leurs fournisseurs d'essence, de gazole et autres produits pétroliers pendant toute la durée de l'hiver. Une baisse du chiffre d'affaire de TotalFina est nécessaire, pour faire comprendre à toute la profession que les choses doivent changer !
Michel LAVAL
vice-prèsident à l'Environnement
Tempête : par Antoine Waechter
EDF : Le prix du retard
La tempête a désorganisé le réseau de transport d'électricité, privé de chauffage trois millions de personnes et mis au chômage technique de nombreuses entreprises. Le réseau affecté est sa partie aérienne.
Les pays de l'Europe du Nord, comme les Pays-Bas, ont depuis fort longtemps mis en souterrain la majeure partie de leurs lignes électriques. EDF ne s'est engagée dans cette voie que sous la pression de citoyens et d'associations préoccupés par la sauvegarde des paysages. L'entreprise publique avait naguère affiché de grandes ambitions dans ce domaine puis, prétextant l'ouverture du marché européen de l'électricité, avait réduit ses efforts ces deux dernières années. Aujourd'hui, nous payons le prix fort de ce retard.
Nous rappelons le souhait constamment renouvelé depuis le début des années 80 de voir la France enterrer la totalité de son réseau basse et moyenne tension et une partie de ses lignes haute tension, de même d'ailleurs que ses lignes téléphoniques, pour réduire la vulnérabilité de son réseau de distribution autant que pour réhabiliter ses paysages.
Quel qu'en soit le coût apparent et immédiat, cet investissement aurait du être, depuis l'origine, le corollaire du monopole d'EDF, de sa politique du "Tout électrique, Tout nucléaire" et de la centralisation subséquente de son réseau de distribution
Quand le bon fonctionnement de tous les secteurs de l'économie d'un pays dépend à ce point d'un fournisseur d'énergie, il est capital soit d'en diversifier les sources, soit d'en garantir parfaitement la livraison.
La première convention de mise en souterrain de lignes électriques a été signée en 1988 à l'initiative d'Antoine Waechter entre la Région Alsace et les distributeurs d'électricité (EDF, Electricité de Strasbourg… ).
Antoine Waechter
10 rue principale 68210 Fulleren
Tél. 03 89 08 00 08 Fax 03 89 08 06 55
La faute aux écolos...
Chacun sait que si les services de l'eau, de l'assainissement, la collecte et le traitement des déchets coûtent aussi cher aux usagers c'est parce que "les écologistes de tout poil font de la surenchère" et qui, d'assurer que ça n'est pas fini, que ça va encore augmenter. Autant d'arguments qui permettent de justifier par avance toutes les hausses "inévitables" dues à ces irresponsables d'écolos. Que voilà de "bons" arguments pour cacher de mauvaises pratiques !
Pour l'eau et l'assainissement, la loi prévoit l'obligation pour les communes de tenir des comptes séparés afin de faire payer "tout le service et que le service" aux usagers. Pour les utilisations industrielles, au-delà d'une certaine consommation, un équivalent habitant de pollution doit être déterminé par le préfet pour faire payer de façon équitable les entreprises en fonction de la charge polluante qu'elles génèrent. Ces grands principes sont quelquefois bafoués !
Budget "eau et assainissement" :
Il est souvent difficile de savoir que tel abattoir paye pour une charge polluante de 15 000 équivalents habitants alors que sa pollution réeelle est de 45 000 équivalents habitants. Il arrive aussi que les services eaux et assainissement fassent l'objet d'une surfacturation afin de dégager des excédents qui sont transférés, en toute illégalité, au budget principal ! Cette fiscalité cachée s'élevait en 1998 à Besançon à 10,6 millions de francs : 5,1 MF pour l'eau et 5,5 MF pour l'assainissement, soit une surfacturation de 10% pour l'eau et 16% pour l'assainissement.
Les "irresponsables" qui voudraient regarder s'ils sont concernés par cette pratique illégale, doivent consulter les comptes administratifs de ces budgets annexes dans leur mairie : c'est un droit pour toute personne qui en fait la demande ! L'éventuel transfert figure dans le tableau des dépenses de fonctionnement à l'article "628 - autres services extérieurs - divers" quelquefois explicité "contribution aux charges du budget principal".
Collecte et traitement des ordures ménagères :
Si le service fait l'objet d'une redevance, le transfert pourra être opéré comme décrit précédemment. S'il s'agit d'une taxe, la surfacturation est à rechercher à l'intérieur du compte administratif du budget principal.
Les éléments budgétaires de cette activité figurent alors dans la fonction "6- développement local" à la sous fonction "22 - collecte et traitement des ordures ménagères", tant en fonctionnement qu'en investissement. Additionez les recettes totales des sections investissement et fonctionnement, déduisez les dépenses de ces deux sections, le solde représente l'éventuelle surfacturation !
En 1998, Besançon "ville verte" surfacturait 26 MF soit une surfacturation de 66% ! Quand on vous dit que les écolos sont irresponsables !!!
Contact : Serge GRASS
Animateur Franche-Comté
Textes de référence :
Code général des collectivités territoriales et code des communes.
L. 2224-1 : Les budgets des services à caractère industriel et commercial exploités en régie, affermés ou concédés par les communes doivent être équilibrés en recette et en dépenses.(ex L. 322-5 du code des communes)
L 2224-11 Les services publics d'assainissement sont financièrement gérés comme des services à caractère industriel et commercial
R. 323-38 : (décret du 6 mai 1988) La dotation initial de la régie prévue par l'article R.323-8, représente la contrepartie des créances ainsi que des apports en nature ou en espèces effectués par la collectivité de rattachement, déduction faite des dettes ayants grevé leur acquisition, lesquelles sont mises à la charge de la régie.
Les apports en nature sont enregistrés pour leur valeur vénale. Elle s'accroît des apports ultérieurs, des dons, subventions et des réserves.
Code général des impôts :
Art. 1520. - Les communes dans lesquels fonctionne un service d'enlèvement des ordures ménagères peuvent instituer une taxe destinée à pourvoir aux dépenses du service dans la mesure où celles-ci ne sont pas couvertes par des recettes ordinaires n'ayant pas un caractère fiscal.
Instruction codificatrice
N° 96-078-M14 du 1er août 1996 :
Un service à caractère industriel et commercial, quel qu'il soit, qu'il ait un caractère facultatif (parking) ou obligatoire (assainissement) doit être financé par l'usager au travers d'une redevance. Cet objectif suppose la connaissance exacte du coût du service qui ne peut s'obtenir que par l'individualisation des dépenses et des recettes qui s'y rapportent.
Jurisprudences :
TA de Lyon, 14 décembre 1993 Me Clomat et autres : Le tribunal a annulé la délibération d'un conseil municipal pour détournement de pouvoir : Il avait décidé une augmentation notable du prix de l'eau au motif qu'elle permettrait d'obtenir des ressources supplémentaires au financement de certains équipements notamment culturel et sportif. Le service de distribution étant une SPIC,(Service Public Industriel et Commercial - en régie directe -) l'annulation des factures et leur remboursement est de la compétence du juge judiciaire.
Le TI de Saint Etienne du 20 avril 1994 a décidé que l'augmentation du prix de l'eau était illégale, parce qu'elle avait pour objet des dépenses extérieures au service et sans contrepartie d'un programme d'investissement.
Commissions Le Mei c'est vous !
Les membres du Bureau n'ayant pas la science infuse, ont besoin de s'appuyer sur des groupes de travail pour leurs prises de position.Chaque groupe de travail (ou commission d'étude) devra élaborer le diagnostic et les propositions du M.E.I. sur un thème précis (son travail devra être validé par le Conseil National), et proposer des communiqués de presse au président ou au vice-président en charge de son secteur. Pour ce qui concerne l'Environnement, 4 groupes de travail se mettent en place : OGM, Faune (et chasse), Energie, Transports. D'autres peuvent être envisagés : Agriculture, Mer ...Toutes les compétences et les bonnes volontés seront les bienvenues !
Michel Laval vice-président à l'Environnement Tél. fax : 01 45 11 82 11
Analyse politique par Dominique Bauduin
Consensus sur la croissance et le nucléaire*
Michel Serres (1) a montré que notre société est aux mains de trois pouvoirs :
- le pouvoir de l'Etat (représenté par la loi et l'administration) : quand l'Etat décide un aménagement (autoroute, centrale nucléaire...) auquel les écologistes veulent s'opposer, ceux-ci se trouvent hors-la-loi ;
- le pouvoir de la science : face aux experts et aux savants, les écologistes ne sont pas crédibles; l'exemple-type en est l'objection : "les écologistes veulent revenir à la bougie" ;
- le pouvoir de l'information : si on n'accède pas aux médias, personne ne nous entend.L'expérience des trente dernières années montre que les écologistes crient longtemps dans le désert avant de se faire entendre.
Jacques Ellul (2), lui, a montré la cohérence de la société technologique.Ce système fonctionne en autonomie comme tout système ; il sert ses propres intérêts et il produit donc un discours d'autojustification.Il asservi à son pouvoir les êtres humains.C'est le propre de tous les systèmes sociaux, allez-vous dire, mais celui-ci présente deux caractéristiques extrêmement pernicieuses:
- autant les idéologies du libéralisme/capitalisme et du socialisme étaient visibles, autant la société technologique cache, nie son encadrement idéologique.Son slogan favori étant que les techniques sont neutres, que c'est leur utilisation qui...etc. (voir Luc Ferry) ;
- les idéologies du XIX ème siècle s'incarnaient dans des groupes sociaux aisément repérables.L'idéologie technologique est produite dans des entités "désincarnées" (grandes entreprises, multinationales, laboratoires de recherche), voire quasi-virtuelles (réseau d'information, mouvements financiers).Nous, les êtres humains, pouvons très bien être contre cette société et son idéologie et, là où nous sommes ( poste de travail et situation sociale) être un instrument actif au service de cette idéologie.
L'écologie est la découverte politique la plus novatrice de ce siècle parcequ'elle remet radicalement en cause la société moderne actuelle.
Par sa radicalité, il était forcé qu'elle suscite une réaction violente de cette société moderne : l'histoire du monde montre que le système de pouvoirs et de privilèges d'une société donnée n'est jamais remis en cause sans conflit. Même nous, écolos convaincus, il nous arrive sans doute de poser des actes visant à la conservation de cette société que nous réprouvons, parce que nous y avons intérêt à court terme : travaillant dans l'industrie automobile, dans l'agriculture, dans l'enseignement...
Cette société qui tient les pouvoirs a pour l'instant le dessus sur nous.Comme l'évolution est malgré tout inéluctable, elle tente de contrôler l'évolution, le changemment à son profit.Ainsi, tous les grands groupes industriels et financiers, qui ont produit la société productiviste, se reconvertissent peu à peu dans la production écologique, mais sans changer leur cadre de pensée:
- il vont faire le traitement des déchets, mais à la mode industrielle (incinération) ;
- on va avoir de l'eau propre, mais sans changer les pratiques polluantes, plutôt en construisant des usines de traitement, voire de dénitrification ;
- ils sont prêts à construire des centrales d'énergie renouvelable, mais pas à se lancer dans un programme d'économie d'énergie, etc.
Ceci pour la récupération "douce" ! Mais les écologistes ont aussi subi les attaques frontales.En effet, des scientifiques de plus en plus nombreux commencent à valider nos thèses et ont publié les résultats de leurs recherches ; et, à plusieurs reprises, le "système" a produit une contre-recherche infondée scientifiquement, qui l'a souvent emporté dans l'esprit du public grâce à un investissement médiatique/publicitaire supérieur : je pense en particulier aux travaux sur les phosphates, les nitrates, l'agriculture biologique...
Je crains fort que cette statégie de la société technologique ne soit également engagée sur le plan politique.
Aucun parti traditionnel ne remet en cause le modèle de société actuel :
J'en donne pour preuve deux exemples : le consensus sur la croissance et sur le nucléaire, mais on pourrait en trouver bien d'autres... le système technologique a donc dû mettre en place des lignes de défense contre les écologistes.
L'attaque frontale, c'est à mon sens le dénigrement du discours : "contre le progrès", "le retour aux temps des cavernes" et, ce qui s'est révélé très payant sur le plan politique, l'amalgame avec des théories d'extrême droite.
Quant à la récupération "douce", je crains bien que les Verts n'en soient l'instrument.Le Parti Socialiste en contrôlant sa représentation parlementaire et gouvernementale, les Verts servent d'alibi à la politique de croissance de celui-ci.
Le seul penseur compétent subsistant chez les Verts est Alain Lipietz ; il est significatif qu'il soit issu de la gauche, et que ce soit un économiste ; il n'est pas étonnant que son combat principal soit la réduction du temps de travail.Noël Mamère évoquait trois objectifs à la suite des élections européennes : la réduction du temps de travail, les sans-papiers, le rééquilibrage des pouvoirs entre le PS et les Verts. Jean-Luc Benhamias, secrétaire des Verts, était encore plus clair : il réclamait de nouveaux postes d'élus. Où est l'écologie là-dedans ?
Les Verts servent d'"enrobage écologiste" aux partis de la société technologique pour continuer à faire fonctionner le système, son économie et ses pouvoirs, alors que l'écologie radicale cherchait à passer à une autre économie, et surtout à la placer sous la maîtrise humaine.
L'écologie, celle du moins que j'appelle ainsi, que certains qualifient de fondamentale ou de radicale, se trouve donc effectivement muselée par le pouvoir scientifique et par le pouvoir politique, avec l'aide du pouvoir des médias.
Dominique Bauduin
animateur Basse-Normandie
133, rue Jacques Monod 50000 Saint-Lô tél. 02 33 05 38 58
* Extrait de l'article paru intégralement dans la revue Combat nature numéro 127, novembre 1999.
(1) Michel Serres Le contrat naturel, Ed. F. Bourin 1990
(2) Jacques Ellul Le système technicien, Ed.Calmann-Lévy 1977 et Le bluff technologique, Ed. Hachette 1988
Déchets radioctifs par Michel Claire
Bure : Ils ont signé
Par la main de leur Ministre de l'Environnement, les Verts sont devenus complices de la relance du nucléaire en France. En effet, en acceptant d'installer dans la Meuse un laboratoire pour l'enfouissement des déchets nucléaires à haute activité et à longue durée de vie, ils permettent au lobby nucléaire de trouver une solution au problème qui risquait de faire crever toute la filière. Le travail de sape mené par les Verts contre la contestation du nucléaire ne s'arrête cependant pas là. Ayant complètement noyauté le collectif " Sortir du nucléaire ", ils ont réussi le tour de force de faire annuler la manifestation contre le nucléaire prévue le 28 novembre dernier à Paris. Une contestation de rue qui risquait de rendre un peu trop voyantes les deux infâmes décisions prises par leur ministre au cours de l'été : l'extension de l'usine Melox et l'enfouissement des déchets nucléaires en Meuse.Pendant ce temps, le CDR55 (collectif meusien contre l'enfouissement des déchets radioactifs) tente, en vain, d'obtenir des informations sur les sources radioactives qui seront utilisées dans le " labo " de Bure afin d'" évaluer la rétention des radio-éléments par les argilites ", comme dit l'ANDRA. Ces renseignements lui avaient été promis par la ministre de l'Environnement de l'ancien gouvernement. La question a été reposée aux ministères de l'Industrie et de l'Environnement du nouveau gouvernement en septembre 97. Le ministre de l'Industrie a récemment redit (Est Républicain du 16/11/99) qu'aucune source radioactive ne pénétrerait dans le labo dont on est en droit dès lors de se demander à quoi il va servir ? Personne n'a du l'informer que l'ANDRA a fait une déclaration de stockage et d'utilisation de sources radioactives à la préfecture de la Meuse ! Comme le ridicule ne tue pas, Pierret est toujours vivant. Mme Voynet, interrogée elle aussi par le CDR55, regarde honteusement la pointe de ses jolis souliers vernis et ne répond pas...
Michel CLAIRE animateur Région Lorraine
1, rue de Baccarat 54290 BAYON tél : 03 83 72 85 30 fax 03 83 72 52 87
courriel : michel.claire@francetelecom.fr
Nucléaire : par Jean-Luc Dumesnil
L'attitude ambiguë des Verts
Le MEI dénonce la poursuite du programme nucléaire français et l'attitude ambiguë des Verts. Le MEI était signataire de l'appel à manifester le vendredi 28 novembre "Pour une altemative énergétique, non à un nouveau programme nucléaire".
L'annonce du report de la décision de lancer le programme EPR à l'horizon 2004 a suffi pour que les Verts annoncent l'annulation de cette manifestation. Cette décision a pour but de "calmer" les écologistes mais surtout de permettre aux promoteurs de l'énergie nucléaire de poursuivre leurs recherches, afin de préserver l'avenir de la filière.
Le MEI dénonce l'attitude ambiguë des Verts qui ont pris cette décision unilatéralement. Le MEI est conscient que la menace représentée par l'EPR ne doit pas masquer la poursuite par le gouvernement du programme nucléaire français. Le MEI a d'ailleurs déféré au Conseil d'Etat les deux décisions prises par Dominique VOYNET le 30 juillet demier, l'irréversibilité introduite à la fois par la production industrielle de MOX et l'enfouissement en profondeur des déchets nacléaires à vie longue :
Produire du MOX à grande échelle, c'est garantir la pérennité de l'usine de LA HAGUE et donc celle du programme nucléaire français :enfouir les déchets à vie longue, c'est se débarrasser du problème sur les générations futures.
Dans ces conditions, le MEI plaide pour le maintien de la manifestation et va prendre pour cela contact avec l'ensemble des signataires.
Ethique : Les dictateurs défilent au "pays des droits de l'homme"
Après la réception en grande pompe de Monsieur Jiang ZEMIN, la France reçoit Monsieur Mohammad KHATAMI et les opposants qui sont priés et même contraints de se taire pour ne pas gêner les affaires commerciales. Les Droits de l'Homme sont ainsi relégués au second plan, demere les intérêts économiques.
Le Mouvement Ecologiste indépendant condamne la répression violente de la révolte des étudiants iraniens au printemps dernier ainsi que la condamnation à mort de Juifs ou de Bahai's détenus, comme de nombreux opposants, dans les dures prisons iraniennes en attendant leur exécution.
L'arrestation des opposants iraniens sur le territoire ffançais ne semble justifiée que par la visite inopportune du Président iranien. Est-ce vraiment à la France de donner des gages aux dirigeants iraniens ?
Le Mouvement Ecologiste indépendant demande que les autorités françaises respectent une éthique dans les relations commerciales : Droits de l'Homme, démocratie, travail des enfants, protection de la nature...
Jean-Luc DUMESNIL Premier vice-président Tél. 01 42 76 49 92 - Fax 01 42 76 47 69
Le MEI contre l'Etat français
L'affaire des aliments du bétail et des poulets contaminés à la dioxine ont conduit Serge Grass, au nom du Mouvement Ecologiste Indépendant, à déposer une plainte à la Commission européenne contre l'Etat français. Cette procédure a pour objet de dénoncer les négligences des contrôles français dans l'agroalimentaire qui contreviennent aux objectifs prioritaires inscrits dans le traité de lUnion Européenne:
- assurer un niveau élevé de santé publique
- assurer un niveau élevé de protection des consommateurs
- protéger l'environnement pour protéger la santé des personnes et une utilisation prudente et rationnelle des ressources
Une plainte avait déjà été déposée en janvier 1998.Elle était fondée sur de nouveaux dysfonctionnements, notamment :
Des pratiques délictueuses aux frontières du Nord-Est de la France qui se sont conclues par la décoration du mérite agricole d'un vétérinaire qui percevait 1,3 MF d'honoraires illégaux et la suspension de celui par qui le "scandale" est arrivé!
La Direction Générale de l'Alimentation du Ministère de l'Agriculture connait les responsables d'une épidémie de listériose qui, en 1992, a fait 63 morts et 22 avortements recensés. Elle n'a pas jugé utile d'engager des poursuites au nom... de l'éthique et de l'intérêt économique !
Dans le Doubs, les services vétérinaires :
- au nom de la protection de l'environnement, n'ont pas retiré du circuit de la consommation humaine le lait produit par un cheptel reconnu atteint de tuberculose malgré la réglementation très précise en la matière
- ont tenu secrète une épidémie de salmonellose qui, en novembre 1995, a été à l'origine de 12 hospitalisations et 5 morts, selon le réseau Eurosurveillance qui a été alerté par nos voisins suisses !
- ont laissé exploiter le dépôt d'équarrissage d'Avanne Aveney dans des conditions effarantes d'insalubrité.(la Marche du Siècle d'octobre 1996 avait montré des images édifiantes).
- autorisent le traitement avec des produits à base d'ivomective qui sont interdits pour les vaches laitières, car ces toxiques migrent dans le lait.
- laissé faire la lutte chimique contre les campagnols dans de telles conditions que la presque totalité de la faune sauvage des zones concernées a été empoisonnée.
Si ce volumineux dossier vous intéresse, contact :
Serge Grass 77 Grande rue 25360 NANCRAY Tél. 03 81 55 21 67 Fax 03 81 55 20 09
O.G.M. par Michel Laval Vice-président à l'environnement
La carte de France secrète des plantes
transgéniques
En Janvier dernier,le Mouvement Ecologiste Indépendant avait été le premier à rendre publique, une carte de France des essais en plein champ de plantes transgéniques effectués au cours de la campagne agricole 1998. Le M.E.I. a récidivé au cours d'une conférence de presse, tenue à Paris le 26 Octobre, en divulguant une carte de France complète des O.G.M. dont l'expérimentation a été autorisée dans nos campagnes au cours de l'année 1999.
Le total s'élève à 357 sites d'essais autorisés sur tout l'hexagone. Le tiercé gagnant est, cette année encore, la betterave (129 sites), le maïs (121 sites), et le colza (79 sites). Viennent ensuite le soja (12 sites), la vigne (5 sites), le peuplier (4 sites), le tabac (3 sites), le tournesol (2 sites), la pomme de terre (1 site) et le coton (1 site). Il se confirme donc que l'effort porte sur les grandes cultures industrielles. Les manipulations génétiques testées visent pratiquement toutes une augmentation de la productivité, en permettant à la plante, soit de sécréter un pesticide, soit de résister à un herbicide total produit par la même compagnie. Soulager l'humanité souffrante relève donc de la communication, pas de la réalité.
Les Régions les plus touchées sont Midi-Pyrénées (55 sites !), battant de peu le Centre (53 sites), suivi de la Picardie (43 sites). Les départements champions sont le Loiret, l'Oise et la Marne (21 sites), la Côte-d'Or (19 sites) et le Lot-et-Garonne (18 sites). Les Régions indemnes de sites d'expérimentation d'O.G.M. seraient la Corse, la Franche-Comté, le Limousin et PACA.
Les responsables de ces essais sont les désormais célèbres Monsanto, Novartis, DuPont (Pioneer), Rhône-Poulenc et Hoescht (Agr'Evo), … mais aussi la recherche publique. Ainsi l'Institut National de la Recherche Agronomique (I.N.R.A.), qui occupe des positions prépondérantes, tant à la Commission du Génie Biomoléculaire (C.G.B.) qui supervise les essais, qu'à la nouvelle Agence Française pour la Sécurité Sanitaire des Aliments (A.F.S.S.A.), est à la fois juge et partie.
On relève une diminution sensible du nombre total de sites expérimentaux, par comparaison avec les données de 1998, qui ont été rendues publiques par la Commission du Génie Biomoléculaire (C.G.B.) dès Août dernier (une rapidité sans précédent, amélioration à laquelle le M.E.I. n'est certainement pas étranger). Il ne faut pas y voir une régression de l'effort de recherche appliquée sur les plantes transgéniques ! Chaque dossier d'autorisation déposé à la C.G.B. implique en effet de multiples essais, sur des sites différents.La montée de la contestation des O.G.M. et les destructions de parcelles expérimentales ont simplement conduit les multinationales de la biotechnologie à mieux cibler leurs essais (sans doute effectués dans des communes supposées " sûres ") : un même dossier d'autorisation concerne donc moins de sites qu'auparavant.
Au cours de la même conférence de presse, le M.E.I. a également dénoncé l'action de la Direction Générale de l'Alimentation, visant à maintenir confidentielle la localisation des parcelles d'essais, contrairement à la Loi. Enfin il a été rendu public un modèle de délibération, élaboré par des juristes, qui permet aux Conseils Municipaux qui le souhaiteraient d'interdire la culture de tout O.G.M. sur le territoire de leur commune.
Michel LAVAL
vice-prèsident à l'Environnement
22 bis Quai du Barrage 94340 Joinville le Pont
Tél. Fax 01 45 11 82 11
Conseil municipal : Délibération OGM
La commission juridique du MEI, présidée par le juge Gérard Charollois, a rédigé un modèle de délibération qui peut permettre à tout Conseil Municipal de bannir la culture des OGM du territoire de sa commune.
Selon la Commission du Génie Biomoléculaire (CGB), commission sous la double tutelle des ministères de l'Agriculture et de l'Environnement, une telle déclaration serait " totalement illégale ". Michel Laval, vice-président à l'Environnement du MEI, a déclaré : " De la part du secrétariat de la CGB, qui bafoue la loi du 13 juillet 1992, laquelle dit explicitement dans son article 21 que le lieu des essais d'OGM ne peut être confidentiel, cela ne manque pas de sel ! ".
Cette délibération est téléchargeable à : www.multimania.com/ogm/transgenique/documentation/delibmei.htm.
Deux industriels français ont créé une filière non OGM de soja appelée "soja de pays". Les Verts (CNIR des 16 et 17 octobre 1999) considèrent que la création de filières non-OGM est "une mauvaise solution, exactement celle qu'attendent les producteurs de transgénique qui ne veulent pas étiqueter leurs produits. Comme pour l'agriculture biologique, cette filière va devenir plus chère car elle devra payer ses propres contrôleurs et, une fois installée, sa seule existence justifiera le non-étiquetage des produits OGM. Aujourd'hui, l'agriculture "normale" est une agriculture sans OGM, elle doit le rester et l'étiquetage doit porter sur les OGM. C'est l'exigence des consommateurs." Que voilà un joli discours productiviste. Selon les Verts, l'agriculture doit rester "moins chère possible" quitte à laisser au chômage les contrôleurs qui seraient nécessaires à la mise en œuvre de filières garanties sans OGM ! Si l'agriculture "normale" est une agriculture sans OGM, pourquoi la ministre Verte signe-t-elle donc les autorisations d'essais de cultures transgéniques ?
O.G.M. Faibles doses et dissémination
Comme pour la radioactivité, nous allons être exposés aux OGM, sans étiquetage, au dessous d'un certain seuil. L'Europe vient en effet de définir un seuil de 1% d'OGM au dessus duquel l'étiquetage sera obligatoire. Certains industriels souhaitaient un taux entre 2 et 5%. L'association générale des producteurs de maïs (AGPM) qui " réclamait depuis longtemps la fixation d'un seuil, (…) espère que cette décision mettra fin à une période de flottement au niveau réglementaire, et à une situation intenable d'un point de vue commercial ". L'AGPM estime que ce seuil de 1% est " particulièrement strict ". Le MEI estime quant à lui que ce seuil est une honte : toute présence d'OGM dans un produit doit être très clairement indiquée. Honte aux prétendus écologistes qui approuvent de telles décisions par leur présence au gouvernement.
Des scientifiques de l'unité de recherche nationale sur le pollen de l'Université de Worcester ont trouvé du pollen de colza génétiquement modifié dans des ruches situées à 4,5 km du site d'expérimentation de Pirton. La réglementation anglaise institue une barrière de protection de seulement 200m autour des champs expérimentaux. Avant de signer les autorisations d'expérimentations de cultures transgéniques en France, la ministre Verte n'a pas dû imaginer une seconde que la seule barrière de protection efficace contre la dissémination était de dire courageusement : non aux OGM BIOPIRATES !!?
J.Craig Venter, PDG de Celera (scélérat ?) Genomics, vient d'annoncer qu'il a déposé des brevets provisoires pour 6500 gènes humains. Il avait promis, l'an dernier, devant le Congrès de ne breveter que 100 à 300 gènes. S'approrier la propriété privée sur les micro-organismes, les plantes, les animaux et l'homme signifie rien moins que de vouloir se rendre les maîtres du monde. Au contre sommet de Seattle, dans l'atelier sur la propriété du vivant, les ONG réunies ont lancé une campagne par le bouche à oreille pour lutter contre l'appropriation du vivant par les multinationales. Ralph Nader, le président de l'association Public Citizen, insistait : " Nous devons nous adresser à nos voisins, amis, collègues et parents, pour les rendre sensibles à l'énormité de l'injustice qui est en train de se produire, en douce, à la marge des accords conclus à l'OMC".
Et pourtant, la gauche unie défend l'OMC. Les socialistes plaident pour une réforme de l'OMC (François Huwart, commerce extérieur), veulent "dédramatiser" l'échec des multinationales (Jean Glavany, agriculture) et réclament "plus d'OMC" (Vincent Peillon, député de la Somme). Les communistes veulent "une autre OMC" (manifeste du PCF). Lionel Jospin, lui, évite José Bové qu'il assimile à "Tarzan" célébrité éphémère du mouvement des camionneurs (13 septembre sur France 2).
Nouvelles des Régions
Envoyez-nous des nouvelles de vos actions, si possible avant le 7 de chaque mois, pour une publication dans la Lettre des Ecologistes P. VIOT Tél. Fax 03 81 58 09 12 pviot@francemultimedia.fr
LORRAINE : Les adhérents et sympathisants de l'écologie indépendante sont invités à la première réunion de l'an 2000 le samedi 15 janvier, à 9 h 30, au buffet de la gare de Nancy (zone non fumeurs). Le lieu est pratique pour y venir en train ou en bus et l'heure respectueuse des rythmes biologiques. " Echec " de l'OMC (organisation mondiale du commerce) ou " victoire " de l'OMC (organisation mondiale des citoyens), début des travaux à Bure, travaux du tram à Nancy ou tout autre sujet proposé par les participants alimenteront sans peine la rencontre.
Contact : Michel CLAIRE 1, rue de Baccarat 54290 BAYON tél : 03 83 72 85 30 fax 03 83 72 52 87 courriel : michel.claire@francetelecom.fr
PAYS DE LA LOIRE : TROP, C'EST TROP ! Nous en avons assez ... de voir nos côtes souillées sans vergogne par les pétroliers ...de voir notre économie locale régulièrement sinistrée par des accidents prévisibles ...de constater la nullité des moyens de défense disponibles. Nous ne voulons plus des pavillons de complaisance, des navires poubelles, des gesticulations politiciennes et des complicités des gouvernements, de l'exploitation cynique du bénévolat. Nous voulons ...une Bretagne respectée et un littoral préservé ...un renforcement de la législation et une stricte application de la réglementation ...des responsables compétents et des moyens enfin sérieux de lutte anti-pollution.
Cette marée noire vous révolte ? Vous êtes écoeurés ?
Le Collectif "Marée Noire" de Saint Nazaire et le MEI appellent à manifester samedi 8 janvier à 15h à Saint Nazaire.
Contact : Jean-Rolland Lassalle 34, chemin du Pont d'Y 44600 SAINT NAZAIRE tel et fax : 02 40 91 91 92
courriel : maisonecologie@wanadoo.fr
Toute l'équipe du MEI vous adresse ses Meilleurs Voeux pour le 3ème millénaire